1. Octroi de licence

ManageMate Group vous accorde une licence limitee, non exclusive, non transferable et revocable pour utiliser ManageMate Synapse (ci-apres "le Logiciel") conformement aux termes du présent contrat.

Cette licence vous autorise a :

• Installer et utiliser le Logiciel sur le nombre de serveurs/instances spécifié dans votre commande
• Permettre l'accès au Logiciel au nombre d'utilisateurs défini par votre licence
• Effectuer des copies de sauvegarde du Logiciel

2. Restrictions

Vous vous engagez à ne pas :

• Copier, modifier, adapter, traduire ou créer des oeuvres dérivées du Logiciel
• Décompiler, désassembler, effectuer de l'ingénierie inverse sur le Logiciel
• Louer, prêter, sous-licencier ou transférer le Logiciel a des tiers
• Supprimer ou modifier les mentions de droits d'auteur ou marques
• Utiliser le Logiciel pour développer un produit concurrent
• Contourner les mécanismes de protection ou de licence du Logiciel
• Dépasser le nombre d'utilisateurs ou d'instances autorisé par votre licence

3. Propriété intellectuelle

Le Logiciel, y compris son code source, son architecture, son design, ses algorithmes et sa documentation, est la propriété exclusive de ManageMate Group et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

La présente licence ne vous confere aucun droit de propriété sur le Logiciel. Vous reconnaissez que ManageMate Group conserve tous les droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel.

4. Durée et résiliation

Cette licence est valide pour la duree spécifiée dans votre contrat de licence ou jusqu'a sa résiliation.

ManageMate Group peut résilier cette licence immédiatement si vous ne respectez pas les termes du présent contrat. En cas de résiliation :

• Vous devez cesser toute utilisation du Logiciel
• Vous devez désinstaller et détruire toutes les copies du Logiciel
• ManageMate Group peut désactiver votre clé de licence

5. Mises à jour et support

Selon les termes de votre licence :

• Vous pouvez bénéficier de mises à jour du Logiciel pendant la période de validité de votre maintenance
• Le support technique est fourni selon les conditions définies dans votre contrat
• ManageMate Group n'est pas tenu de fournir des mises à jour ou correctifs spécifiques

6. Garantie limitée

ManageMate Group garantit que le Logiciel fonctionnera en conformité substantielle avec sa documentation pendant une période de 90 jours à compter de la date d'achat.

DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, CETTE GARANTIE EST LA SEULE GARANTIE ACCORDÉE. MANAGEMATE GROUP EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER.

7. Limitation de responsabilité

DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE :

• La responsabilité totale de ManageMate Group ne saurait excéder le montant que vous avez payé pour la licence du Logiciel
• ManageMate Group ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs
• ManageMate Group ne sera pas responsable de la perte de données, de profits ou d'opportunités commerciales

8. Confidentialité

Vous vous engagez à maintenir la confidentialité du Logiciel et de toute information technique y afférente. Cette obligation de confidentialité survivra à la résiliation du présent contrat.

9. Audit

ManageMate Group se réserve le droit de vérifier votre conformité aux termes de cette licence. Vous vous engagez à coopérer de bonne foi à tout audit et à fournir les informations nécessaires sur demande raisonnable.

10. Contrôle des exportations

Vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations applicables en matière de contrôle des exportations. Vous ne devez pas exporter ou réexporter le Logiciel vers des pays sous embargo ou à des personnes interdites.

11. Intégralité de l'accord

Le présent contrat, ainsi que votre bon de commande et tout addendum signé, constitue l'intégralité de l'accord entre vous et ManageMate Group concernant le Logiciel. Il remplace tout accord antérieur, écrit ou oral.

12. Droit applicable

Le présent contrat est régi par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.